Nom commercial : Nos jolies escapades
Créateur et Editeur du contenu : Maëlig POIRIER
Numéro SIREN : 888 803 574
Email : contact@nosjoliesescapades.com
Hébergeur : O2Switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Conditions générales d’utilisation
Toutes les clause figurant dans les conditions générales suivantes, sont soumises au droit français.
– Objectif du site
Ce site a deux buts : le partage d’expérience et la mise à disposition de contenus, pouvant être téléchargé librement.
L’intégralité des contenus téléchargeables sur la page Tutoriels & Patrons est en accès libre. Le créateur se réserve le droit de supprimer cet accès à tout moment.
Cas particulier des patrons de vêtements : une identification est nécessaire pour pouvoir les télécharger.
– Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, images, vidéos, patrons, tutoriels et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive du créateur (hors éléments spécifiquement mentionnés).
Ainsi, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation du créateur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants les codes de la propriété intellectuelle.
– Responsabilité
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– Protection des données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification des données personnelles le concernant. En saisissant son adresse mail sur ce site, l’utilisateur sera susceptible de recevoir des emails de l’éditeur du site et de ses partenaires. L’utilisateur peut se désinscrire à tout instant. Il suffit pour cela de contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@nosjoliesescapades.com.
– Conditions générales de vente des contenus à prix libre
Le créateur laisse la possibilité à l’utilisateur de rémunérer le contenu de site, en utilisant un service de paiement à prix libre, mentionné en haut de la page Tutoriels et patrons à télécharger. Ce service est indépendant du téléchargement de contenus, et peut être utilisé à tout moment par l’utilisateur (après ou avant le téléchargement).
Le prix est fixé par l’utilisateur et sera à mentionner sur la page de paiement. L’utilisateur recevra par mail électronique un accusé de réception de son règlement.
Le mode de paiement proposé est un paiement sécurisé en ligne par carte bancaire. Il est réalisé par le prestataire de paiement Paypal. Une fois le paiement lancé, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. En communiquant ses données bancaires lors de la transaction, le client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la transaction est annulée.
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